Liberté
·
Égalité
·
Fraternité
L'Urne
L'agenda de la présidentielle
Agenda
▼
Candidats
▼
Sondages
▼
Paroles
▼
Économie
▼
Le pays
▼
Guide
▼
Découvrir L'Urne
Connexion
Sommaire
L'Assemblée
Les 577 députés
Scrutins
Budgets et censure
Groupes
Synthèse de l'activité
Dossiers législatifs
Comprendre
L'Assemblée
Les 577 députés
Scrutins
Budgets et censure
Groupes
Synthèse de l'activité
Dossiers législatifs
Comprendre
Accueil
Agenda
Candidats
Sondages
Sommaire
Préservation du modèle français du volontariat chez les sapeurs-pompiers face aux normes européennes · L'Urne
Députés
›
Dossiers
›
Préservation du modèle français du volontariat chez les sapeurs-pompiers face aux normes européennes
Résolution Article 34-1
Préservation du modèle français du volontariat chez les sapeurs-pompiers face aux normes européennes
Retiré
Dernière étape : Retrait d'une initiative, le 17 septembre 2024.
Dépôt
Commission
Séance
Navette
Accord final
Loi
Textes
10 sept. 2024
Proposition de résolution portant sur la préservation du modèle français du volontariat chez les sapeurs-pompiers face aux normes européennes
Proposition de résolution ·
Julien Rancoule
(auteur)
Étapes
10 sept. 2024
1er dépôt d'une initiative.
17 sept. 2024
Retrait d'une initiative