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Réorganisation des rythmes scolaires en fonction des saisons · L'Urne
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Réorganisation des rythmes scolaires en fonction des saisons
Résolution Article 34-1
Réorganisation des rythmes scolaires en fonction des saisons
Déposé
Dernière étape : 1er dépôt d'une initiative., le 11 septembre 2024.
Dépôt
Commission
Séance
Navette
Accord final
Loi
Textes
11 sept. 2024
Proposition de résolution instituant la réorganisation des rythmes scolaires en fonction des saisons
Proposition de résolution ·
Laure Miller
(auteur)
Étapes
11 sept. 2024
1er dépôt d'une initiative.