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Rapatrier et conserver sur le territoire national les cendres de Napoléon III et sa famille · L'Urne
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Rapatrier et conserver sur le territoire national les cendres de Napoléon III et sa famille
Résolution Article 34-1
Rapatrier et conserver sur le territoire national les cendres de Napoléon III et sa famille
Déposé
Dernière étape : 1er dépôt d'une initiative., le 18 septembre 2024.
Dépôt
Commission
Séance
Navette
Accord final
Loi
Textes
18 sept. 2024
Proposition de résolution visant à rapatrier et conserver sur le territoire national les cendres de Napoléon III et sa famille
Proposition de résolution ·
Jean-Philippe Tanguy
(auteur)
Étapes
18 sept. 2024
1er dépôt d'une initiative.