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Pour plus de sport et moins de sucre · L'Urne
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Pour plus de sport et moins de sucre
Proposition de loi ordinaire
Pour plus de sport et moins de sucre
En commission
Dernière étape : Dépôt de rapport, le 4 décembre 2024.
Dépôt
Commission
Séance
Navette
Accord final
Loi
Textes
29 oct. 2024
Proposition de loi pour plus de sport et moins de sucre
Proposition de loi ·
Thierry Sother
(auteur)
4 déc. 2024
Rapport sur la proposition de loi de M. Thierry Sother et plusieurs de ses collègues pour plus de sport et moins de sucre (558).
Rapport ·
Thierry Sother
(rapporteur)
4 déc. 2024
Pour plus de sport et moins de sucre
Proposition de loi ·
Thierry Sother
(rapporteur)
Étapes
29 oct. 2024
1er dépôt d'une initiative.
29 oct. 2024
Renvoi en commission au fond
20 nov. 2024
Nomination de rapporteur
4 déc. 2024
Réunion de commission
4 déc. 2024
Dépôt de rapport