Liberté
·
Égalité
·
Fraternité
L'Urne
L'agenda de la présidentielle
Agenda
▼
Candidats
▼
Sondages
▼
Paroles
▼
Économie
▼
Le pays
▼
Guide
▼
Découvrir L'Urne
Connexion
Sommaire
L'Assemblée
Les 577 députés
Scrutins
Budgets et censure
Groupes
Synthèse de l'activité
Dossiers législatifs
Comprendre
L'Assemblée
Les 577 députés
Scrutins
Budgets et censure
Groupes
Synthèse de l'activité
Dossiers législatifs
Comprendre
Accueil
Agenda
Candidats
Sondages
Sommaire
La prise en charge des urgences psychiatriques · L'Urne
Députés
›
Dossiers
›
La prise en charge des urgences psychiatriques
Rapport d'information sans mission
La prise en charge des urgences psychiatriques
Déposé
Dernière étape : Dépôt de rapport, le 11 décembre 2024.
Dépôt
Commission
Séance
Navette
Accord final
Loi
Textes
11 déc. 2024
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la prise en charge des urgences psychiatriques
Rapport d'information ·
Nicole Dubré-Chirat
(rapporteur)
,
Sandrine Rousseau
(rapporteur)
Étapes
11 déc. 2024
Dépôt de rapport