Liberté
·
Égalité
·
Fraternité
L'Urne
L'agenda de la présidentielle
Agenda
▼
Candidats
▼
Sondages
▼
Paroles
▼
Économie
▼
Le pays
▼
Guide
▼
Découvrir L'Urne
Connexion
Sommaire
L'Assemblée
Les 577 députés
Scrutins
Budgets et censure
Groupes
Synthèse de l'activité
Dossiers législatifs
Comprendre
L'Assemblée
Les 577 députés
Scrutins
Budgets et censure
Groupes
Synthèse de l'activité
Dossiers législatifs
Comprendre
Accueil
Agenda
Candidats
Sondages
Sommaire
La situation démographique des outre-mer et le maintien des forces vives dans ces territoires · L'Urne
Députés
›
Dossiers
›
La situation démographique des outre-mer et le maintien des forces vives dans ces territoires
Rapport d'information sans mission
La situation démographique des outre-mer et le maintien des forces vives dans ces territoires
Déposé
Dernière étape : Dépôt de rapport, le 22 janvier 2025.
Dépôt
Commission
Séance
Navette
Accord final
Loi
Textes
22 janv. 2025
Rapport d'information déposé par la délégation aux outre-mer sur la situation démographique des outre-mer et le maintien des forces vives dans ces territoires
Rapport d'information ·
Elie Califer
(rapporteur)
,
Mikaele Seo
(rapporteur)
,
Jiovanny William
(rapporteur)
Étapes
22 janv. 2025
Dépôt de rapport