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Libération immédiate de Boualem Sansal · L'Urne
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Libération immédiate de Boualem Sansal
Résolution
Libération immédiate de Boualem Sansal
Débattu en séance
Dernière étape : Décision, le 6 mai 2025.
Dépôt
Commission
Séance
Navette
Accord final
Loi
Textes
27 janv. 2025
Proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal
Proposition de résolution ·
Constance Le Grip
(auteur)
6 févr. 2025
Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Constance Le Grip et plusieurs de ses collègues appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal (n°852 rectifié).
Rapport ·
Constance Le Grip
(rapporteur)
6 févr. 2025
Appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal
Proposition de résolution ·
Constance Le Grip
(rapporteur)
4 mars 2025
Rapport sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de Mme Constance Le Grip et plusieurs de ses collègues appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal . (n°914)
Rapport ·
Constance Le Grip
(rapporteur)
4 mars 2025
Appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal
Proposition de résolution ·
Constance Le Grip
(rapporteur)
Résolution appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de M. Boualem Sansal
Résolution
Résolution appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de M. Boualem Sansal
Résolution
Étapes
27 janv. 2025
1er dépôt d'une initiative.
27 janv. 2025
Renvoi préalable
5 févr. 2025
Nomination de rapporteur
5 févr. 2025
Réunion de commission
5 févr. 2025
Réunion de commission
6 févr. 2025
Dépôt de rapport
6 févr. 2025
Renvoi en commission au fond
19 févr. 2025
Réunion de commission
4 mars 2025
Réunion de commission
4 mars 2025
Dépôt de rapport
5 mai 2025
Réunion de commission
5 mai 2025
Discussion en séance publique
6 mai 2025
Discussion en séance publique
6 mai 2025
Décision