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Condamner les ingérences de l’Azerbaïdjan, et du « Groupe d’initiative Bakou », en Nouvelle-Calédoni · L'Urne
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Condamner les ingérences de l’Azerbaïdjan, et du « Groupe d’initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer
Résolution
Condamner les ingérences de l’Azerbaïdjan, et du « Groupe d’initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer
Débattu en séance
Dernière étape : Décision, le 28 mars 2025.
Dépôt
Commission
Séance
Navette
Accord final
Loi
Textes
3 févr. 2025
Proposition de résolution européenne visant à condamner les ingérences de l’Azerbaïdjan, et du « Groupe d’initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer
Proposition de résolution ·
Nicolas Metzdorf
(auteur)
12 févr. 2025
Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Nicolas Metzdorf et plusieurs de ses collègues visant à condamner les ingérences de l’Azerbaïdjan, et du « Groupe d’initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer (n°881).
Rapport ·
Nicolas Metzdorf
(rapporteur)
12 févr. 2025
Visant à condamner les ingérences de l’Azerbaïdjan, et du « Groupe d’initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer
Proposition de résolution ·
Nicolas Metzdorf
(rapporteur)
Résolution visant à condamner les ingérences de l'Azerbaïdjan et du Groupe d'initiative de Bakou en Nouvelle-Calédonie et dans les outre-mer
Résolution
Étapes
3 févr. 2025
1er dépôt d'une initiative.
3 févr. 2025
Renvoi préalable
5 févr. 2025
Nomination de rapporteur
12 févr. 2025
Dépôt de rapport
12 févr. 2025
Renvoi en commission au fond
28 mars 2025
Décision