Liberté
·
Égalité
·
Fraternité
L'Urne
L'agenda de la présidentielle
Agenda
▼
Candidats
▼
Sondages
▼
Paroles
▼
Économie
▼
Le pays
▼
Guide
▼
Découvrir L'Urne
Connexion
Sommaire
L'Assemblée
Les 577 députés
Scrutins
Budgets et censure
Groupes
Synthèse de l'activité
Dossiers législatifs
Comprendre
L'Assemblée
Les 577 députés
Scrutins
Budgets et censure
Groupes
Synthèse de l'activité
Dossiers législatifs
Comprendre
Accueil
Agenda
Candidats
Sondages
Sommaire
Se prononcer contre les « méga-camions » et construire une politique de report modal vers le ferrovi · L'Urne
Députés
›
Dossiers
›
Se prononcer contre les « méga-camions » et construire une politique de report modal vers le ferroviaire au niveau européen
Résolution
Se prononcer contre les « méga-camions » et construire une politique de report modal vers le ferroviaire au niveau européen
Débattu en séance
Dernière étape : Décision, le 10 décembre 2025.
Dépôt
Commission
Séance
Navette
Accord final
Loi
Textes
21 févr. 2025
Proposition de résolution européenne invitant le Gouvernement à se prononcer contre les « méga-camions » et à construire une politique de report modal vers le ferroviaire au niveau européen
Proposition de résolution ·
Peio Dufau
(auteur)
22 oct. 2025
Invitant le Gouvernement à se prononcer contre les « méga-camions » et à construire une politique de report modal vers le ferroviaire au niveau européen
Proposition de résolution ·
Peio Dufau
(rapporteur)
22 oct. 2025
Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Peio Dufau et plusieurs de ses collègues invitant le Gouvernement à se prononcer contre les « méga-camions » et à construire une politique de report modal vers le ferroviaire au niveau européen (n°1010).
Rapport ·
Peio Dufau
(rapporteur)
Résolution invitant le Gouvernement à se prononcer contre les « mégacamions » et à construire une politique de report modal vers le ferroviaire au niveau européen
Résolution
Étapes
21 févr. 2025
1er dépôt d'une initiative.
21 févr. 2025
Renvoi préalable
15 oct. 2025
Nomination de rapporteur
15 oct. 2025
Réunion de commission
22 oct. 2025
Dépôt de rapport
22 oct. 2025
Renvoi en commission au fond
10 déc. 2025
Décision