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Avis sur le projet de contrat d’objectifs et de performance de l’Institut français pour la période 2 · L'Urne
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Avis sur le projet de contrat d’objectifs et de performance de l’Institut français pour la période 2024-2026
Rapport d'information sans mission
Avis sur le projet de contrat d’objectifs et de performance de l’Institut français pour la période 2024-2026
Déposé
Dernière étape : Dépôt de rapport, le 22 février 2025.
Dépôt
Commission
Séance
Navette
Accord final
Loi
Textes
22 févr. 2025
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information valant avis sur le projet de contrat d’objectifs et de performance de l’Institut français pour la période 2024-2026
Rapport d'information ·
Frédéric Petit
(rapporteur)
,
Aurélien Taché
(rapporteur)
Étapes
22 févr. 2025
Dépôt de rapport