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Bilan des jeux olympiques et paralympiques dans le domaine de la sécurité · L'Urne
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Bilan des jeux olympiques et paralympiques dans le domaine de la sécurité
Rapport d'information sans mission
Bilan des jeux olympiques et paralympiques dans le domaine de la sécurité
Déposé
Dernière étape : Dépôt de rapport, le 19 mars 2025.
Dépôt
Commission
Séance
Navette
Accord final
Loi
Textes
19 mars 2025
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le bilan des jeux olympiques et paralympiques dans le domaine de la sécurité
Rapport d'information ·
Éric Martineau
(rapporteur)
,
Stéphane Peu
(rapporteur)
Étapes
19 mars 2025
Dépôt de rapport