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Abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité · L'Urne
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Abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité
Proposition de loi ordinaire
Abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité
En commission
Dernière étape : Renvoi en commission au fond, le 17 avril 2025.
Dépôt
Commission
Séance
Navette
Accord final
Loi
Textes
17 avr. 2025
Proposition de loi visant à abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité
Proposition de loi ·
Aymeric Caron
(auteur)
Étapes
17 avr. 2025
1er dépôt d'une initiative.
17 avr. 2025
Renvoi en commission au fond