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Adaptation de la politique forestière et des milieux forestiers face au changement climatique · L'Urne
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Adaptation de la politique forestière et des milieux forestiers face au changement climatique
Proposition de loi ordinaire
Adaptation de la politique forestière et des milieux forestiers face au changement climatique
En commission
Dernière étape : Renvoi en commission au fond, le 13 mai 2025.
Dépôt
Commission
Séance
Navette
Accord final
Loi
Textes
13 mai 2025
Proposition de loi relative à l’adaptation de la politique forestière et des milieux forestiers face au changement climatique
Proposition de loi ·
Bérenger Cernon
(auteur)
Étapes
13 mai 2025
1er dépôt d'une initiative.
13 mai 2025
Renvoi en commission au fond