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Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique · L'Urne
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Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique
Proposition de loi ordinaire
Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique
Entre l'Assemblée et le Sénat
Dernière étape : Renvoi en commission au fond, le 13 mai 2026.
Dépôt
Commission
Séance
Navette
Accord final
Loi
Textes
4 juin 2025
Proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique
Proposition de loi ·
Agnès Firmin Le Bodo
(auteur)
1 avr. 2026
Rapport sur la proposition de loi de Mme Agnès Firmin Le Bodo et plusieurs de ses collègues visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (1502).
Rapport ·
Agnès Firmin Le Bodo
(rapporteur)
1 avr. 2026
Visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique
Proposition de loi ·
Agnès Firmin Le Bodo
(rapporteur)
Proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique
Proposition de loi
Proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique
Proposition de loi
Étapes
4 juin 2025
1er dépôt d'une initiative.
4 juin 2025
Renvoi en commission au fond
25 mars 2026
Nomination de rapporteur
25 mars 2026
Réunion de commission
1 avr. 2026
Réunion de commission
1 avr. 2026
Dépôt de rapport
7 avr. 2026
Réunion de commission
8 avr. 2026
Discussion en séance publique
12 mai 2026
Discussion en séance publique
12 mai 2026
Décision
13 mai 2026
Dépôt d'une initiative en navette
13 mai 2026
Renvoi en commission au fond