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Adaptation de l’aménagement des territoires au changement climatique · L'Urne
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Adaptation de l’aménagement des territoires au changement climatique
Rapport d'information sans mission
Adaptation de l’aménagement des territoires au changement climatique
Déposé
Dernière étape : Dépôt de rapport, le 5 juin 2025.
Dépôt
Commission
Séance
Navette
Accord final
Loi
Textes
5 juin 2025
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l’adaptation de l’aménagement des territoires au changement climatique
Rapport d'information ·
Philippe Fait
(rapporteur)
,
Fabrice Barusseau
(rapporteur)
Étapes
5 juin 2025
Dépôt de rapport