Liberté
·
Égalité
·
Fraternité
L'Urne
L'agenda de la présidentielle
Agenda
▼
Candidats
▼
Sondages
▼
Paroles
▼
Économie
▼
Le pays
▼
Guide
▼
Découvrir L'Urne
Connexion
Sommaire
L'Assemblée
Les 577 députés
Scrutins
Budgets et censure
Groupes
Synthèse de l'activité
Dossiers législatifs
Comprendre
L'Assemblée
Les 577 députés
Scrutins
Budgets et censure
Groupes
Synthèse de l'activité
Dossiers législatifs
Comprendre
Accueil
Agenda
Candidats
Sondages
Sommaire
Inscrire les fanfares et les harmonies au patrimoine culturel immatériel de l'UNESCO · L'Urne
Députés
›
Dossiers
›
Inscrire les fanfares et les harmonies au patrimoine culturel immatériel de l'UNESCO
Résolution Article 34-1
Inscrire les fanfares et les harmonies au patrimoine culturel immatériel de l'UNESCO
Déposé
Dernière étape : 1er dépôt d'une initiative., le 1 septembre 2025.
Dépôt
Commission
Séance
Navette
Accord final
Loi
Textes
1 sept. 2025
Proposition de résolution visant à inscrire les fanfares et les harmonies au patrimoine culturel immatériel de l'UNESCO
Proposition de résolution ·
Philippe Fait
(auteur)
Étapes
1 sept. 2025
1er dépôt d'une initiative.