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Pour diagnostiquer et soigner plus tôt et plus vite les troubles psychiatriques · L'Urne
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Pour diagnostiquer et soigner plus tôt et plus vite les troubles psychiatriques
Proposition de loi ordinaire
Pour diagnostiquer et soigner plus tôt et plus vite les troubles psychiatriques
En commission
Dernière étape : Renvoi en commission au fond, le 14 octobre 2025.
Dépôt
Commission
Séance
Navette
Accord final
Loi
Textes
14 oct. 2025
Proposition de loi pour diagnostiquer et soigner plus tôt et plus vite les troubles psychiatriques
Proposition de loi ·
Philippe Fait
(auteur)
Étapes
14 oct. 2025
1er dépôt d'une initiative.
14 oct. 2025
Renvoi en commission au fond