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Le déplacement d’une délégation de la commission des affaires étrangères au Maroc, du 11 au 14 juin · L'Urne
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Le déplacement d’une délégation de la commission des affaires étrangères au Maroc, du 11 au 14 juin 2025
Rapport d'information sans mission
Le déplacement d’une délégation de la commission des affaires étrangères au Maroc, du 11 au 14 juin 2025
Déposé
Dernière étape : Dépôt de rapport, le 15 octobre 2025.
Dépôt
Commission
Séance
Navette
Accord final
Loi
Textes
15 oct. 2025
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le déplacement d’une délégation de la commission au Maroc, du 11 au 14 juin 2025
Rapport d'information ·
Alain David
(rapporteur)
,
Michel Herbillon
(rapporteur)
,
Sébastien Chenu
(rapporteur)
,
Vincent Ledoux
(rapporteur)
,
Aurélien Taché
(rapporteur)
Étapes
15 oct. 2025
Dépôt de rapport