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Renforcer le pilotage et la cohérence de la politique nationale du sport · L'Urne
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Renforcer le pilotage et la cohérence de la politique nationale du sport
Résolution Article 34-1
Renforcer le pilotage et la cohérence de la politique nationale du sport
Débattu en séance
Dernière étape : Décision, le 16 février 2026.
Dépôt
Commission
Séance
Navette
Accord final
Loi
Textes
20 nov. 2025
Proposition de résolution visant à renforcer le pilotage et la cohérence de la politique nationale du sport
Proposition de résolution ·
Benjamin Dirx
(auteur)
Résolution visant à renforcer le pilotage et la cohérence de la politique nationale du sport
Résolution
Étapes
20 nov. 2025
1er dépôt d'une initiative.
16 févr. 2026
Discussion en séance publique
16 févr. 2026
Décision