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Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur · L'Urne
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Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur
Proposition de loi ordinaire
Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur
Devenu loi
Dernière étape : Promulgation d'une loi, le 27 juillet 2026.
Dépôt
Commission
Séance
Navette
Accord final
Loi
Textes
23 déc. 2025
Proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur
Proposition de loi ·
Yannick Neuder
(auteur)
1 avr. 2026
Rapport sur la proposition de loi de M. Yannick Neuder et plusieurs de ses collègues visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (2309).
Rapport ·
Yannick Neuder
(rapporteur)
1 avr. 2026
Visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur
Proposition de loi ·
Yannick Neuder
(rapporteur)
10 juin 2026
Proposition de loi visant à doter la France d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio neuro vasculaires
Proposition de loi
1 juil. 2026
Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à doter la france d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires.
Rapport ·
Yannick Neuder
(rapporteur)
1 juil. 2026
Visant à doter la France d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio neuro vasculaires
Proposition de loi ·
Yannick Neuder
(rapporteur)
Proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur
Proposition de loi
Proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires
Proposition de loi
Proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur
Proposition de loi
Proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires
Proposition de loi
Étapes
23 déc. 2025
1er dépôt d'une initiative.
23 déc. 2025
Renvoi en commission au fond
25 mars 2026
Nomination de rapporteur
1 avr. 2026
Dépôt de rapport
7 avr. 2026
Le gouvernement déclare l'urgence / engage la procédure accélérée
8 avr. 2026
Discussion en séance publique
8 avr. 2026
Décision
9 avr. 2026
Dépôt d'une initiative en navette
9 avr. 2026
Renvoi en commission au fond
3 juin 2026
Dépôt de rapport
9 juin 2026
Décision
10 juin 2026
Dépôt d'un projet de loi
24 juin 2026
Convocation d'une CMP
1 juil. 2026
Nomination de rapporteur
1 juil. 2026
Dépôt du rapport d'une CMP
1 juil. 2026
Dépôt du rapport d'une CMP
1 juil. 2026
Décision de la CMP
9 juil. 2026
Décision
20 juil. 2026
Discussion en séance publique
20 juil. 2026
Décision
27 juil. 2026
Promulgation d'une loi