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Organiser le retrait de la France de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord, en commençant pa · L'Urne
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Organiser le retrait de la France de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord, en commençant par son commandement intégré
Résolution Article 34-1
Organiser le retrait de la France de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord, en commençant par son commandement intégré
Déposé
Dernière étape : 1er dépôt d'une initiative., le 20 janvier 2026.
Dépôt
Commission
Séance
Navette
Accord final
Loi
Textes
20 janv. 2026
Proposition de résolution invitant le Gouvernement à organiser le retrait de la France de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord, en commençant par son commandement intégré
Proposition de résolution ·
Clémence Guetté
(auteur)
Étapes
20 janv. 2026
1er dépôt d'une initiative.