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La reconnaissance et la commémoration du génocide des Roms, Sintis, Gitans, Manouches, Yéniches et V · L'Urne
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La reconnaissance et la commémoration du génocide des Roms, Sintis, Gitans, Manouches, Yéniches et Voyageurs
Résolution
La reconnaissance et la commémoration du génocide des Roms, Sintis, Gitans, Manouches, Yéniches et Voyageurs
Débattu en séance
Dernière étape : Décision, le 27 mai 2026.
Dépôt
Commission
Séance
Navette
Accord final
Loi
Textes
25 mars 2026
Proposition de résolution européenne relative à la reconnaissance et à la commémoration du génocide des Roms, Sintis, Gitans, Manouches, Yéniches et Voyageurs
Proposition de résolution ·
Sandra Regol
(auteur)
8 avr. 2026
Relative à la reconnaissance et à la commémoration du génocide des Roms, Sintis, Gitans, Manouches, Yéniches et Voyageurs
Proposition de résolution ·
Sandra Regol
(rapporteur)
8 avr. 2026
Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Sandra Regol et plusieurs de ses collègues relative à la reconnaissance et à la commémoration du génocide des Roms, Sintis, Gitans, Manouches, Yéniches et Voyageurs (n°2583).
Rapport ·
Sandra Regol
(rapporteur)
Résolution relative à la reconnaissance et à la commémoration du génocide des Roms, Sintis, Gitans, Manouches, Yéniches et Voyageurs
Résolution
Étapes
25 mars 2026
1er dépôt d'une initiative.
25 mars 2026
Renvoi préalable
8 avr. 2026
Nomination de rapporteur
8 avr. 2026
Réunion de commission
8 avr. 2026
Réunion de commission
8 avr. 2026
Dépôt de rapport
8 avr. 2026
Renvoi en commission au fond
27 mai 2026
Décision