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Adaptation des territoires littoraux au recul du trait de côte, notamment insulaires · L'Urne
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Adaptation des territoires littoraux au recul du trait de côte, notamment insulaires
Proposition de loi ordinaire
Adaptation des territoires littoraux au recul du trait de côte, notamment insulaires
En commission
Dernière étape : Renvoi en commission au fond, le 28 avril 2026.
Dépôt
Commission
Séance
Navette
Accord final
Loi
Textes
28 avr. 2026
Proposition de loi relative à l’adaptation des territoires littoraux au recul du trait de côte, notamment insulaires
Proposition de loi ·
Marcellin Nadeau
(auteur)
Étapes
28 avr. 2026
1er dépôt d'une initiative.
28 avr. 2026
Renvoi en commission au fond