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Conclusion des travaux du Printemps social de l’évaluation · L'Urne
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Conclusion des travaux du Printemps social de l’évaluation
Rapport d'information sans mission
Conclusion des travaux du Printemps social de l’évaluation
Déposé
Dernière étape : Dépôt de rapport, le 3 juin 2026.
Dépôt
Commission
Séance
Navette
Accord final
Loi
Textes
3 juin 2026
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux du Printemps social de l’évaluation
Rapport d'information ·
Thibault Bazin
(rapporteur)
,
Sylvie Bonnet
(rapporteur)
,
Jérôme Guedj
(rapporteur)
,
Océane Godard
(rapporteur)
,
Cyrille Isaac-Sibille
(rapporteur)
,
Michel Lauzzana
(rapporteur)
,
Élise Leboucher
(rapporteur)
,
Sébastien Peytavie
(rapporteur)
Étapes
3 juin 2026
Dépôt de rapport