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Le bilan du plan « Osez l’export » · L'Urne
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Le bilan du plan « Osez l’export »
Rapport d'information sans mission
Le bilan du plan « Osez l’export »
Déposé
Dernière étape : Dépôt de rapport, le 24 juin 2026.
Dépôt
Commission
Séance
Navette
Accord final
Loi
Textes
24 juin 2026
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le bilan du plan « Osez l’export »
Rapport d'information ·
Pascale Got
(rapporteur)
,
Amélia Lakrafi
(rapporteur)
Étapes
24 juin 2026
Dépôt de rapport