Liberté
·
Égalité
·
Fraternité
L'Urne
L'agenda de la présidentielle
Agenda
▼
Candidats
▼
Sondages
▼
Paroles
▼
Économie
▼
Le pays
▼
Guide
▼
Découvrir L'Urne
Connexion
Sommaire
L'Assemblée
Les 577 députés
Scrutins
Budgets et censure
Groupes
Synthèse de l'activité
Dossiers législatifs
Comprendre
L'Assemblée
Les 577 députés
Scrutins
Budgets et censure
Groupes
Synthèse de l'activité
Dossiers législatifs
Comprendre
Accueil
Agenda
Candidats
Sondages
Sommaire
Déployer l'Office français de la biodiversité là où est l’essentiel de la biodiversité, dans les out · L'Urne
Députés
›
Dossiers
›
Déployer l'Office français de la biodiversité là où est l’essentiel de la biodiversité, dans les outre-mer
Résolution Article 34-1
Déployer l'Office français de la biodiversité là où est l’essentiel de la biodiversité, dans les outre-mer
Déposé
Dernière étape : 1er dépôt d'une initiative., le 8 octobre 2026.
Dépôt
Commission
Séance
Navette
Accord final
Loi
Textes
8 oct. 2026
Proposition de résolution invitant le Gouvernement à déployer l'Office français de la biodiversité là où est l’essentiel de la biodiversité, dans les outre-mer
Proposition de résolution ·
Antoine Vermorel
(auteur)
Étapes
8 oct. 2026
1er dépôt d'une initiative.