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Pour que la France joue un rôle moteur dans la protection, la compréhension et l’étude des écosystèm · L'Urne
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Pour que la France joue un rôle moteur dans la protection, la compréhension et l’étude des écosystèmes des forêts animales marines
Résolution Article 34-1
Pour que la France joue un rôle moteur dans la protection, la compréhension et l’étude des écosystèmes des forêts animales marines
Déposé
Dernière étape : 1er dépôt d'une initiative., le 19 octobre 2026.
Dépôt
Commission
Séance
Navette
Accord final
Loi
Textes
19 oct. 2026
Proposition de résolution pour que la France joue un rôle moteur dans la protection, la compréhension et l’étude des écosystèmes des forêts animales marines
Proposition de résolution ·
Clémence Guetté
(auteur)
Étapes
19 oct. 2026
1er dépôt d'une initiative.