Évaluation des dispositifs de soutien à l’engagement bénévole de la population active : examen du rapport (ouvert à la presse)
3 présents sur 34
13 oct. 2026
Évaluation des conditions de travail des étudiants en médecine : examen du rapport
3 présents sur 35
7 juil. 2026
Évaluation de la compétitivité des ports français : examen du rapport (ouvert à la presse) ; Programme de travail pour 2026-2027 ; Nomination de rapporteurs
3 présents sur 35
17 juin 2026
Évaluation du chèque énergie : examen du rapport
4 présents sur 36
10 juin 2026
Évaluation de la politique du logement social dans les Outre-mer : examen du rapport
4 présents sur 36
16 avr. 2026
Évaluation des politiques de santé environnementale : examen du rapport (ouvert à la presse)
2 présents sur 35
16 avr. 2026
Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Lejeune, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, sur la lutte contre le travail dissimulé
3 présents sur 35
6 nov. 2025
– programme de travail pour la session 2025-2026 ; – nomination de rapporteurs
2 présents sur 36
29 oct. 2025
Audition, ouverte à la presse, de M. Clément Beaune, Haut-commissaire à la stratégie et au plan, sur les politiques de santé environnementale
4 présents sur 36
23 oct. 2025
Évaluation de l’application du principe de continuité territoriale : examen du rapport
4 présents sur 37
1 oct. 2025
Évaluation des aides sur critères sociaux pour les étudiants : examen du rapport
8 présents sur 37
10 juil. 2025
Évaluation de la prise en charge des troubles psychiques des personnes placées sous main de justice : examen du rapport (ouvert à la presse)
3 présents sur 39
25 juin 2025
Évaluation du programme Action cœur de ville : examen du rapport (ouvert à la presse)
5 présents sur 38
22 mai 2025
Nomination de membres du Bureau ; Nomination d’un rapporteur ; Évaluation du contrôle des investissements étrangers en France : examen du rapport (ouvert à la presse)
6 présents sur 38
10 déc. 2024
Évaluation des politiques publiques pour favoriser l’accès à la culture des personnes en situation de handicap : examen du rapport (ouvert à la presse)
8 présents sur 39
5 déc. 2024
Programme de travail pour 2025 ; Nomination de rapporteurs
4 présents sur 37
14 nov. 2024
Évaluation de la politique immobilière de l’État : examen du rapport (ouvert à la presse)
6 présents sur 37
3 oct. 2024
Nomination du Bureau ; Échange de vues sur les méthodes et le programme de travail