Doubs, 5e circonscription · élu en juillet 2024 · 1er mandat
Présent141 · 54 %
Excusé7 · 3 %
Absent113 · 43 %
Les réunions de commission où ce député était convoqué, avec sa présence telle que l'Assemblée la publie. Toutes les commissions ne publient pas leurs présences : une réunion absente de la liste n'est pas une absence.
21 janvier 2026 · Table ronde sur l’avenir du secteur du livre réunissant Mme Régine Hatchondo, présidente du Centre national du livre, M. Renaud Lefebvre, directeur général du Syndicat national de l’édition, M. Guillaume Husson, délégué général du Syndicat de la librairie française, M. Patrice…
15 janvier 2026 · Audition commune dans le cadre de l’enquête sur la protection du patrimoine national et sécurisation des musées (article 5 ter de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958) de M. Luc Allaire, secrétaire général du ministère de la culture, M. Yannick Faure, chef du service des…
15 janvier 2026 · Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi d’expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation obligatoire à l’école (n° 2091)
14 janvier 2026 · Nomination d’un rapporteur, puis examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de résolution européenne visant à inscrire la mouvance des frères musulmans sur la liste européenne des organisations terroristes (n° 2318) (Éric Pauget, rapporteur)
14 janvier 2026 · Audition de Mme Coralie Chevallier, présidente du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (Hcéres)
14 janvier 2026 · Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le gouvernement de la République française et l’agence spatiale européenne concernant les installations de l’Agence spatiale européenne en France, signé à Paris le 22 mars 2023…
13 janvier 2026 · Examen de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux (n° 2107) (Mme Laure Miller, rapporteure)
8 janvier 2026 · Dans le cadre de l’enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition commune de Mme Rima Abdul Malak, Mme Roselyne Bachelot, et, M. Franck Riester, anciens ministres de la…
8 janvier 2026 · Dans le cadre de l’enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant M. François Mairesse, professeur à l’université Sorbonne Nouvelle Paris 3 et titulaire de la…
17 décembre 2025 · Table ronde sur le thème « Protéger les jeunes face aux écrans » réunissant M. Jean Hubac, chef du service de l’accompagnement des politiques éducatives à la direction générale de l’enseignement scolaire, Mme Marie Mayoud, co-fondatrice et présidente de Digital Parenting…
15 décembre 2025 · Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n° 2233) (Mme Béatrice Bellamy, MM. Christophe…
10 décembre 2025 · Suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n° 1641) (Mme Béatrice Bellamy, MM. Christophe Proença et Bertrand Sorre, rapporteurs)
10 décembre 2025 · Audition commune de M. Edgar Grospiron, président du comité d’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’hiver des Alpes françaises 2030, M. Cyril Linette, directeur général, et M. Pierre-Antoine Molina, délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques et…
9 décembre 2025 · Audition, conjointe avec la commission des lois, de Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative, sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation des jeux Olympiques et…
3 décembre 2025 · Présentation par M. Martin Ajdari, président de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom), d’une étude sur la lutte contre le piratage réalisée à la demande de la commission, en application de l’article 18 de la loi n° 86-1067 du 30…
3 décembre 2025 · Table ronde sur la chronologie des médias et sa remise en cause par certains acteurs du secteur, réunissant M. Olivier Henrard, directeur général délégué du Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC), M. Christophe Tardieu, secrétaire général de France Télévisions, M.…
26 novembre 2025 · Communication de Mme Soumya Bourouaha et Mme Camille Galliard Minier, rapporteures de la mission « flash » commune aux commissions des affaires sociales et des affaires culturelles et de l’éducation sur la mise en place d’une continuité de revenu pour les artistes-auteurs
26 novembre 2025 · Présentation des conclusions de la mission flash, commune avec la commission des affaires sociales, sur la mise en place d’une continuité de revenu pour les artistes-auteurs (Mmes Soumya Bourouaha et Camille Galliard-Minier, rapporteures)
12 novembre 2025 · Audition de M. Didier Samuel, dont la nomination à la présidence de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) est envisagée par le président de la République (M. Joël Bruneau, rapporteur)
4 novembre 2025 · Désignation des membres de la mission d’information sur « création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l’intelligence artificielle transforme notre éducation et notre culture »
29 octobre 2025 · - Projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906 – seconde partie) : •Audition de Mme Rachida Dati, ministre de la Culture •Examen pour avis des crédits de la mission Culture -- Création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Erwan Balanant, rapporteur pour…
29 octobre 2025 · Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger l’école de la République et les personnels qui y travaillent (n° 1988) (M. Thierry Tesson, rapporteur)- projet de loi de finances pour 2026 (n°…
22 octobre 2025 · Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger l’école de la République et les personnels qui y travaillent (n° 1037) (M. Thierry Tesson, rapporteur)
21 octobre 2025 · - table ronde sur la vie associative réunissant M. Jean-Baptiste Clérico et M. Arnaud Tiercelin, co-présidents du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d’éducation populaire (Cnajep), M. François Bouchon, président de France…
15 octobre 2025 · -- audition de Mme Marie Lavandier, présidente du Centre des monuments nationaux (CMN) ; -- désignation de rapporteurs sur : • la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger l’école de la République et les personnels qui y travaillent (n° 1037) ; • la proposition…
8 octobre 2025 · Audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur l’organisation, le coût et l’héritage des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
24 septembre 2025 · Table ronde sur la rentrée universitaire réunissant des membres du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche (Cneser) représentant les personnels et les étudiants des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et des…
9 juillet 2025 · Audition, en application de l’article 13 de la Constitution, de Mme Anne-Isabelle Etienvre, dont la nomination aux fonctions d’administratrice générale du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) est envisagée par le Président de la République, et…
8 juillet 2025 · Présentation des conclusions de la mission flash sur l’évaluation de l’accompagnement des élèves à la découverte des métiers et à l’orientation (MM. Arnaud Bonnet et Laurent Croizier, rapporteurs)
2 juillet 2025 · Dénoncer l’accord d’association entre l'Union européenne et Israël ainsi que mettre en œuvre les sanctions nécessaires à l’encontre d’Israël et ses dirigeants pour mettre fin à la guerre génocidaire du gouvernement d’extrême droite de Benyamin Netanyahou (proposition de…
2 juillet 2025 · Audition de M. Nacer Meddah, président de la troisième chambre de la Cour des comptes, et MM. Emmanuel Suard et Louis Vallernaud, présidents de section à la troisième chambre, sur les rapports publics thématiques relatifs à la contribution de vie étudiante et de campus (CVEC) et…